Petite question concernant la douane...

Bonjour à tous


Pour certains ma question peut paraitre tellement simple/évidente, mais coyez moi elle ne l'est pas pour moi!!!


Bon ben voilà, d'ici quelques mois je part en voyage pour la tunisie ( par bateau ) jusqu'ici tout va bien jusqu'à ce que je decide de ramener avec moi mes quelques couteaux type leatherman et pliant ( pas de lame fixe ).
En gros je ramène avec moi 3/4 couteaux pliant et tout pleins d'objets ( camo ) orienté survie!!! . Du fait de mes nombreux couteaux et matos camo, je craint un peu la réaction des douaniers.


Donc la question que je me pose est la suivante :

( Ai-je le droit ou pas... ? )

- Est-ce que je risque la confiscation de mes couteaux ?

- Est-ce que je risque une amende ?

- Dois-je déclarer mes couteaux à la douane ?

- Ou bien pire, est-ce que je risque l'annulation de mon voyage ?


En résumer, quels sont les risques encourus en ammenant ce type de matos ? ( tout en prennant en compte les lois en vigueurs du pays )




Merci d'avence pour vos précieux conseils

Je pense qu'au pire tu risque une confiscation.

Dans ces pays où l'on a la hantise du coups d'état, de l'action terroriste ou subversive, tout ce qui est camouflé (et en plus contondant) est marqué du sceau de la plus grande suspicion.

Tu risques autant de désagrément avec les douaniers qu'avec les flics par la suite...D'autant plus que ça peut être pour eux le prétexte pour eux de t'extorquer quelques billets.

Perso, à l'étranger et surtout dans les pays non occidentaux, je me fond dans la masse et je n'emmène rien de mili ou paramili.

Entierement d'accord. Camo et fringue militaire ainsi que sacs passage MOLLE et tout sont a tres fortement deconseiller. Au lieu de vous fondre dans la masse vous attirerai l'attention sur vous. Meilleur conseil sera de porter des couleurs unis et des fringues passe partout. Evitons les marques (surtout americaines). Decathlon est la meilleure source de fringues "tactiques" pour ce type d'environnement selon moi. Quant aux couteaux, du moment qu'ils sont au fond de ton sac bien rangés je ne vois pas ou est le probleme, ceci dit renseigne toi avant de partir sur les lois locales concernant la possession et le port de ce type d'outils

Réglementation douanière Tunisienne : je ne connais pas, désolé

Douane française :
Tu es sensé les déclarer. Garder les couteaux bien rangés au fond du sac comme le suggère Monsieur.
De plus, les couteaux étant frappés d'une prohibition à titre relatif (cf art 215 bis du code des douanes), tu devrais aussi être capable de présenter un justificatif d'origine communautaire ou nationale pour chaque couteau(= facture européenne ou française. Si origine pays tiers, une quittance prouvant la mise à la consommation régulière du couteau en Europe, modèle Q155)
Ces justificatifs d'origines seront surtout importants au moment du retour en France. Au delà de permettre la réimportation en toute légalité, ça t'évitera aussi de devoir payer à nouveau la TVA qui pourrait dans l'absolu t'être demandé de t'acquitter pour tout objet dont tu n'es pas en mesure de prouver l'origine communautaire.

Pour connaitre les sanctions applicables en la matière, c'est un délit douanier au sens de l'article 414 du code des douanes :

Sont passibles d'un emprisonnement maximum de trois ans, de la confiscation de l'objet de fraude, de la confiscation des moyens de transport, de la confiscation des objets servant à masquer la fraude et d'une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l'objet de fraude, tout fait de contrebande ainsi que tout fait d'importation ou d'exportation sans déclaration lorsque ces infractions se rapportent à des marchandises de la catégorie de celles qui sont prohibées ou fortement taxées au sens du présent code.

La peine d'emprisonnement est portée à une durée maximale de dix ans et l'amende peut aller jusqu'à cinq fois la valeur de l'objet de la fraude soit lorsque les faits de contrebande, d'importation ou d'exportation portent sur des marchandises dangereuses pour la santé, la moralité ou la sécurité publiques, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des douanes, soit lorsqu'ils sont commis en bande organisée.

.... ça, c'est que la loi prévoit... après la douane étant une administration fiscale, elle a la possibilité de transiger (concrètement : saisie des marchandises et pénalité pouvant aller jusqu'à 3 fois la valeur des marchandises saisies)

j'ai eu cette petite conversation avec un habitué de ces pays la...
il faut ABSOLUMENT eviter tout ce qui a le look mili..
ça attire leurs yeux.. et ils n'aiment pas ça du tout...
de ces dire...le meme couteau passera sans probleme si il est manche orange et etui kydex orange..si il est camo...c'est mort..
( c'était ces dire .....)

OKOK, Encore merci Leman ( et à tous ) pour m'avoir éclairé!!!