Légalité des pièces détachées

Bonjour, je vais être l'heureux propriétaire d'un mossberg 500 à canon rayé (5e cat).

J'aimerai stocker, en temps que pièce détachée, un canon lisse. Pour rappel, un fusil à pompe à canon lisse est classé en 4e avec détention par autorisation préfectoral... autrement dit même pas en rêve.

Je veux cette pièce détachée lorsque je vais chasser dans les pays étrangers qui n'ont pas la même juridiction (pièce montée derrière la frontière...)

Ou bien pouvoir disposer rapidement d'une arme de chasse efficace et sécurisée (pas comme les fusils de chasse) si un jour la juridiction change ou devient inopérante.

Donc, est il légal de posséder ce genre de pièce détachée, démontée bien entendu ? Que dit la loi ?

il me semble, mais qu'on me corrige si c'est faut, que les simples douilles percutées d'armes de guerres sont interdites a la détention car classé dans la meme catégorie que les armes de guerres (j'avais lu ca sur un autre forum) donc les pieces détachés ca doit etre la meme chose...

Normalement les pieces detachées sont egalement classé dans la meme categorie de l'arme a l'exceptin de certaines pieces mecaniques.

le canon est soumis a autorisation si il est en 4eme catégorie il te faudra une 4eme et cela te prendra une auto..

Exemple d'une Desert Eagle acheter en mallette avec le canon en 44, 50 et 357, il y a fallut donner 3 autorisations..

RATATOSK a écrit:Bonjour, je vais être l'heureux propriétaire d'un mossberg 500 à canon rayé (5e cat).

J'aimerai stocker, en temps que pièce détachée, un canon lisse. Pour rappel, un fusil à pompe à canon lisse est classé en 4e avec détention par autorisation préfectoral... autrement dit même pas en rêve.

Je veux cette pièce détachée lorsque je vais chasser dans les pays étrangers qui n'ont pas la même juridiction (pièce montée derrière la frontière...)

Ou bien pouvoir disposer rapidement d'une arme de chasse efficace et sécurisée (pas comme les fusils de chasse) si un jour la juridiction change ou devient inopérante.

Donc, est il légal de posséder ce genre de pièce détachée, démontée bien entendu ? Que dit la loi ?

Salut!!

En andorre tu trouveras peut-être ton bonheur...

@Pachtoune

Non mais je me doute bien qu'en Andorre ou aux Pyramides (91 =) on peut trouver des pièces détachées... Je me posai juste une question de légalité.

J'ai cherché en // et en effet, il faut une autorisation par pièce et en adéquation avec ce que permet cette pièce. En l’occurrence, 4e+aut préfectorale.

Bon bah je vais écrire un courrier

"Monsieur le préfé, je vé en vacansses dans le sud en alasseca, jai lu que cété autorié la ba, je peu ? merci, bizoux @+"

ben en fait tu pourra acheter et utiliser sur place mais pour le faire rentré en France il te faudra faire une demande et avoir les papier qui vont bien ..

RATATOSK a écrit:"Monsieur le préfé, je vé en vacansses dans le sud en alasseca, jai lu que cété autorié la ba, je peu ? merci, bizoux @+"

mékilékon

Il existe en 5e catégorie des mossberg 500 canon lisse bloqués à un coup OU à 5 coups modifiés selon le système De Bruynes à levier latéral , le canon est alors un élément d'arme de 5e catégorie.

Si ce même canon est montée sur ton arme à réarmement à pompe à plus d'un coup , là ton arme (et le canon) passe en 4e catégorie prohibée.

Ben-J a écrit:

RATATOSK a écrit:"Monsieur le préfé, je vé en vacansses dans le sud en alasseca, jai lu que cété autorié la ba, je peu ? merci, bizoux @+"

mékilékon

Mais non comme on dit kinetenterien'narien mais bon c'est pas gagner..

Tarassboulba a écrit:Il existe en 5e catégorie des mossberg 500 canon lisse bloqués à un coup OU à 5 coups modifiés selon le système De Bruynes à levier latéral , le canon est alors un élément d'arme de 5e catégorie.

Si ce même canon est montée sur ton arme à réarmement à pompe à plus d'un coup , là ton arme (et le canon) passe en 4e catégorie prohibée.

La n'est pas le problème s'il achète le canon a part et qu'il n'ai pas monter sur le fusil.. le fusil reste en 5eme.. mais a l'achat du canon si le canon est en 4eme la c'est pas possible et une fois monter la c'est plus possible non plus..

effectivement nous entrons dans les méandres de la classification à la française

il est possible d'acheter un mossberg en 5e cat à canon lisse (bridé à un coup / ou modifié De Bruyne) ce qui rend légale la possession dudit canon lisse (monté sur l'arme bridée bien évidemment)
Avec un peu de chance il est possible d'en trouver chez un armurier à vil prix car personne n'en veut et pour un prix à peine supérieur, voir inférieur à un canon seul on a le canon et une source de pièce détachée

... et il suffira d'échanger les canons après la frontière

Brûler une auto en 4me pour un canon,c'est balot...