Saisie de couteaux !

Bonsoir,
Je pense qu'il doit bien y avoir des représentants des forces de l'odre sur le forum donc je pose la question...
Après la saisie d'un couteau dans la rue, durant un controle de police ou gendarmerie, est-ce possible de le récupérer ou est-il détruit?
On ne sait jamais, au cas ou... lol

Salutatons !
(toute info est bonne a prendre)

Darkzephyr a écrit:Bonsoir,
Je pense qu'il doit bien y avoir des représentants des forces de l'odre sur le forum donc je pose la question...
Après la saisie d'un couteau dans la rue, durant un controle de police ou gendarmerie, est-ce possible de le récupérer ou est-il détruit?
On ne sait jamais, au cas ou... lol

Salutatons !
(toute info est bonne a prendre)

normalement il y'a destruction!

Après suivant qui te contrôle, si il est de bonne humeur ou pas, le contexte, tu peut arriver a discuter.. Je me suis déjà fait contrôler juste pour des papier, le gentil monsieur a vu, m'a demander ce que c'était, il m'a demander pourquoi j'avais ça, ce que je voulais en faire et tout.. J'ai dit que c'était juste pour le ramener chez moi, je m'en servait pas la etc.. bref, comme j'étais en règle et qu'il était sympa, il m'a dit que ça passait.. maintenant je sait que j'ai eut de la chance, ça m'arrivera surement pas 2 fois..

Alors je ne suis pas un spécialiste du pénal mais il me semblerait que :

- en cas de contrôle police/gendarmerie : l'infraction relevant du pénal, pour avoir saisie il devrait avoir procédure (pv, poursuite judiciaire, condamnation...) : en matière pénale, seul le juge peut prononcer la saisie définitive (= transfert de propriété d'un individu à l'Etat), donc possibilité d'argumenter par le justiciable (faut pas non plus rêver).
Dans les faits : risque de confiscation pure et simple en cas de contrôle, sans paperasse... donc sans possibilité de réclamation. Mais aussi sans trace pour l'intéressé donc à choisir....

renseignement à confirmer par un professionnel police/gendarmerie.

- en cas de contrôle douane : infraction non plus pénale mais douanière (= circulation sans justificatif de marchandise prohibée : délit douanier). La douane dispose d'un pouvoir de transaction (propre à l'administration fiscale). La saisie sera prononcée directement, sans passer par la case "juge". La procédure se règle alors sur le champ, donne lieu à un pv de transaction qui est soumis à ratification du directeur régional compétent Une fois ratifiée, la saisie est définitive et l'objet détruit.
Réclamation possible mais chance infiniment minime de récupérer l'objet du délit.

Pour être concret : en cas de contrôle, comme déjà indiqué ailleurs. Adopter un profil "bas", être de bonne foi et indiquer de suite qu'on porte un couteau sur soi, sans le sortir ("je veux juste vous dire que j'ai couteau dans la poche droite monsieur") et accepter les suites et poursuites éventuelles liés au contrôle. On sait que c'est interdit donc il faut assumer ses responsabilités.

OK merci bien ! parce que sa m'enbeterai de me faire confisquer mon Endura !
Je vai donc opter pour un petit Kershaw ou un CRKT un peu moins chère, pour le port quotidien...

je pense que c'est une sage décision, d'autant que l'Endura, quoique excellent couteau, sera malgré tout plutôt mal perçu en cas de contrôle vu la taille de l'engin. (après comme toujours ça dépend du contexte et du lieu de vie)

Oui c sure ! 22cm ouvert avec lame semi serrated sa annonce la couleur d'emblais !
je vie dans une petite ville tranquille proche d'Orléans, les controles ne sont donc pas fréquent mais il suffit d'une fois !

Prend un Espada extra large.. 42cm ouvert.. il est tout petit l'endura a côter
(non je l'ai pas, juste ont en parlais avec un ami qui lui le voulais.. il trouve que ça fait la bonne taille pour la ville.. )
j'aimerais bien qu'il ce fasse contrôler avec tient, pour rire

certe !
J'imagine le tete du flic en cas de controle, quand ton pote lui expliquera que c simplement pour étaler du paté sur son casse croute du midi !! mdr

Certains policiers ont certainement une belle collection à la maison..
Personne n'est à l'abri de la tentation!

j'aurais du faire policier..

74Leman a écrit:je pense que c'est une sage décision, d'autant que l'Endura, quoique excellent couteau, sera malgré tout plutôt mal perçu en cas de contrôle vu la taille de l'engin. (après comme toujours ça dépend du contexte et du lieu de vie)

Surtout wave

Ragnarök a écrit:Prend un Espada extra large.. 42cm ouvert.. il est tout petit l'endura a côter
(non je l'ai pas, juste ont en parlais avec un ami qui lui le voulais.. il trouve que ça fait la bonne taille pour la ville.. )
j'aimerais bien qu'il ce fasse contrôler avec tient, pour rire

deja le pocket bushman c pas passer!!!

A titre d'information vous-êtes vous déjà fait fouiller ? Si oui dans quelles circonstances ?

Personnellement, je n'ai jamais été fouillé en dehors des aéroports et bien sûr je n'avais pas de couteau. Par contre, il m'est arrivé quelques fois de devoir montrer mon couteau "forcé" par la situation mais pas devant les forces de l'ordre. Le musée de l'acropole, par exemple, est équipé d'un détecteur de métaux. C'est de plus en plus le cas dans certains musées à l'étranger. Ca m'est arrivé aussi au Portugal. Bon, pas de soucis, on vous donne un casier pour le ranger mais j'étais tout de même heureux d'avoir un simple petit victorinox et pas un couteau de chasse.

Bonsoir, sujet fort houleux que la saisie de couteaux. Bon je vais essayer d'être clair, précis et concis pour qu'il n'y ai pas de faux amis sur ce que je vais vous dire.

-1ère il faut différencier le port du transport.

Le port est la facilité d'accès à un objet sur sois.

Le transport, c'est d'avoir l'objet dans un sac ou dans une pochette qui limite l'accès de ce dernier très rapidement.

En gros, j'ai mon couteau dans la poche de mon jean's et il est aisé pour moi de le sortir ça sera considéré comme un port d'arme blanche par le fonctionnaire de Police.

J'ai un couteau dans un sac ou dans un étuis fermé, et il m'est difficile de le sortir rapidement, ça sera considéré comme un transport.

Je schématise bien sûr, mais c'est plus simple à retenir pour tout le monde.

Lors d'un contrôle de police dans le cadre du plan Vigipirate ou simplement sur l'article 78.2 et suivant du Code de Procédure Pénale le fameux contrôle d'identité, le policier ou le gendarme peut vous demandez de vider vos poches ou peut procéder à une palpation de sécurité !!! ATTENTION LA PALPATION DE SÉCURITÉ N'EST PAS LA FOUILLE A CORPS.

Si vous êtes trouvé porteur d'un couteau, vous serez systématiquement amener au poste pour une vérification d'identité, et présenté à un OPJ . Qui peut soit vous placer en Garde à Vue pour port et détention d'une arme blanche, si pour lui vous considérez votre couteau comme une arme, mais si vous êtes électricien ou manœuvre sur un chantier, vous pouvez être en possession d'un couteau pour le boulot où pour le casse-croute.

Donc une fois entendu par l'OPJ, celui-ci peut saisir votre couteau à des fins de destruction administrative, qui fait l'objet d'un Procès-Verbal et d'une transmission au Tribunal. Mais si vous êtes inconnu des services, qu'avant la palpation vous faites état de votre couteau, que vous restez courtois et zen, ce dernier peu vous rendre votre bien, sans qu'il y ai de suites à votre encontre.

L'histoire de la lame plus longue ou plus courte que la paume de mains, n'est pas un argument de défense valable. Un simple cutter est une arme prohibée.

La fouille à corps où la fouille d'un sac ne ce fait que sur injonction et ordres ou présence d'un OPJ. Une vérification d'identité peut durée minimum 4heures.

Si vous avez d'autres questions, je hante le forum

Merci bien pour ces précisions utiles!!
Comme sa on ne pourra pas dire que l'on était pas au courant !
chacun prend ses responsabilités, pour ma part j'ai opter pour un petit Kershaw Sweet(30€) (pour l'EDC)qui hormis son ouverture assister ne paye pas de mine, afin de remplacer mon Endura4 un peu plus encombrant et plus chère.

Mais de rien, je suis pour la prévention plus que pour la répression. Après nul c'est sensé ignorer la Loi. Et comme tu le dit bien, chacun prends ses patins ...

ça me fait penser... les policiers sont au courant pour le systeme wave ?

comment ça explique moi par être au courant ???

bah ... des policiers qui tombent sur une arme, c'est minimum saisie de l'arme (et plus si affinités).

Des policiers qui tombent sur un couteau pliant... bon... selon la tête du client, une fois sur deux ça passe. Sauf qu'un pliant doté d'un systeme wave, c'est fait pour une ouverture explosive, donc clairement, c'est une arme.

De plus, un pliant wave, c'est une ouverture explosive et donc un risque pour le personnel de terrain qui peut ne rien voir venir pendant une interpellation...

Pour résumer, les policiers connaissent ils les armes susceptibles de circuler dans la rue ?

Oui la plus part des Policiers, connaissent les différents types de couteaux ou armes susceptibles d'être rencontrés sur le terrain. C'est pour cela que la plus des contrôle ce font dans des endroits isolés, voir à l'abri des regards tant que c'est possible, que certaines choses sont faites pour paré à toutes éventualités, même si nous sommes pas à l'abri de risques lors d'un contrôle. Après si je peux te "rassuré" nous sommes avertis de pas mal de choses, que même le grand public ne connait pas ...

Euh... loin de moi l'idée de porter atteinte à un homme en uniforme... Bien au contraire. Mais je demandais si ils étaient suffisamment formés... Et par chez moi les contrôles se font en pleine foule... et pourtant le quartier n'est pas rose (sans jeu de mot neuzéheubon).

oui ne t'inquiète pas, ils sont formés même à des risques au niveau d'une foule potentiellement hostile. J'ai fait des contrôles sur les quais RER au forum des Halles, comme dans les jardins des halles vers St Eustache, ou encore place blanche et place de Clichy, parfois c'est tendu voir chaud, voir très chaud, mais nos formations sont là pour nous aider à faire face. Après il y a des jours avec et des jours sans... Et puis y a l'embuscade, mais ça c'est un autre sujet.

A titre d'information vous-êtes vous déjà fait fouiller ? Si oui dans quelles circonstances ?

Perso jamais été fouillé. Par contre j'ai fait sonner le portique au tribunal d'instance du fait de mon couteau contenu dans ma pochette EDC elle-même contenue dans mon sac. J'ai été franc et souriant, les policiers (je crois que ce sont des policiers ?) m'ont pris le couteau et me l'ont rendu à la sortie en souriant. Bon j'y allait pas pour un litige mais pour signer un PACS avec ma compagne

Question pour Gurvan, à moins qu'il faille créer un nouveau topic : les sprays OC/CS et les kubotans bien qu'interdits de port sont-il mieux ou moins bien tolérés des fonctionnaires de police ? (Je parle ici du cas d'un citoyen honnête contrôlé, sans flagrance, sans altercation préalable)

A titre d'information vous-êtes vous déjà fait fouiller ? Si oui dans quelles circonstances ?

ERF

Fouille 1

J'étais dehors vers 2 h du mat à pied à discuter avec des amis. Nous n'étions pas bourrés et nous ne faisions pas de bruit. Un voiture de la BAC nous fonce dessus et freine au dernier moment. Contrôle d'identité (OUF, c'est "que" la BAC)- les mains sur le capot - avez vous qqch à déclarer ? De la drogue ? > non. Des armes ? > Oui, un poing A... Là, clef de bras et on te vide tes affaires sur le capot. Ne bougeant pas, l'étreinte se déserre: c'est pour quoi faire ? > pour se défendre. Là dessus on en me fait même pas la morale: bonne soirée messieurs et faites attention à vous: hyper surpris.

Fouille 2

Du temps ou je bossais en temps qu'ouvrier, je rentre en train en tenue de chantier (rien à branler). Au détour d'un couloir je me retrouver encerclé: bonjour, vos papiers SVP. Même pas le temps de porter la main à ma poche: on me saisit le poignet fermement. Même topo: avez vous qqch à déclarer: pas de drogue et une caisse à outils... Donc les mecs ne bronchent pas pour le fait que je me balade avec des tournevis et un marteau mais j'avais oublié un cutter dans une poche du pantalon spécialement prévue pour les cutters. Lors de la fouille ils ont pas aimé >>> direction poste de sécurité. Pffff Je dis rien, je montre même pas que j'en ai plein le cul de ma journée, j'obtempère. Là on me pose 2-3 questions + surement vérif de mes papiers... Et on me relache, sans mon cutter (modèle deluxe hein). Les boules. Si saisie de ma caisse à outils, je n'aurai pas pu laisser passer ça. Heureusement ce n'était pas le cas.


Fouille 3
De retour du bureau, même gare, rebelote: embuscade en bleu marine. Contrôle d'identité! Direct je lève les mains en signe de rédition/apaisement. On me tiens le poignet... Franchement si j'avais voulu avoir un mauvais geste j'aurai pu facile. Avez vous qqch à nous dire ? (wahou ! ils ont changé de disque !) Donc je répond d'emblée: pas de drogue mais un poing A. On me demande ou est le poing A, ils me le prennent. On me demande pour quoi faire: pour se défendre. Puis fouille au corps. Ils m'ont gardé le poing A et m'ont laissé filé.


Au final, la BAC est une vraie brutasse dans la façon de procéder. Moi ça ne me pose pas de problèmes du moment qu'ils ne m'éclatent pas le pif sur le capot. Et paradoxalement, c'est la BAC qui a été la plus laxiste. Cette même BAC je la croise de temps en temps... on finit par se connaître, ils savent que je suis tout le temps armé d'une connerie... Mais ça n'a pas l'air de les perturber. Par contre la police dans la gare est beaucoup plus stricte et laisse un impression de molesse... (d'où d'ailleurs ma question sur l'entrainement du personnel de police).

DEAD a écrit:

A titre d'information vous-êtes vous déjà fait fouiller ? Si oui dans quelles circonstances ?

ERF

Fouille 1

J'étais dehors vers 2 h du mat à pied à discuter avec des amis. Nous n'étions pas bourrés et nous ne faisions pas de bruit. Un voiture de la BAC nous fonce dessus et freine au dernier moment. Contrôle d'identité (OUF, c'est "que" la BAC)- les mains sur le capot - avez vous qqch à déclarer ? De la drogue ? > non. Des armes ? > Oui, un poing A... Là, clef de bras et on te vide tes affaires sur le capot. Ne bougeant pas, l'étreinte se déserre: c'est pour quoi faire ? > pour se défendre. Là dessus on en me fait même pas la morale: bonne soirée messieurs et faites attention à vous: hyper surpris.

Fouille 2

Du temps ou je bossais en temps qu'ouvrier, je rentre en train en tenue de chantier (rien à branler). Au détour d'un couloir je me retrouver encerclé: bonjour, vos papiers SVP. Même pas le temps de porter la main à ma poche: on me saisit le poignet fermement. Même topo: avez vous qqch à déclarer: pas de drogue et une caisse à outils... Donc les mecs ne bronchent pas pour le fait que je me balade avec des tournevis et un marteau mais j'avais oublié un cutter dans une poche du pantalon spécialement prévue pour les cutters. Lors de la fouille ils ont pas aimé >>> direction poste de sécurité. Pffff Je dis rien, je montre même pas que j'en ai plein le cul de ma journée, j'obtempère. Là on me pose 2-3 questions + surement vérif de mes papiers... Et on me relache, sans mon cutter (modèle deluxe hein). Les boules. Si saisie de ma caisse à outils, je n'aurai pas pu laisser passer ça. Heureusement ce n'était pas le cas.


Fouille 3
De retour du bureau, même gare, rebelote: embuscade en bleu marine. Contrôle d'identité! Direct je lève les mains en signe de rédition/apaisement. On me tiens le poignet... Franchement si j'avais voulu avoir un mauvais geste j'aurai pu facile. Avez vous qqch à nous dire ? (wahou ! ils ont changé de disque !) Donc je répond d'emblée: pas de drogue mais un poing A. On me demande ou est le poing A, ils me le prennent. On me demande pour quoi faire: pour se défendre. Puis fouille au corps. Ils m'ont gardé le poing A et m'ont laissé filé.


Au final, la BAC est une vraie brutasse dans la façon de procéder. Moi ça ne me pose pas de problèmes du moment qu'ils ne m'éclatent pas le pif sur le capot. Et paradoxalement, c'est la BAC qui a été la plus laxiste. Cette même BAC je la croise de temps en temps... on finit par se connaître, ils savent que je suis tout le temps armé d'une connerie... Mais ça n'a pas l'air de les perturber. Par contre la police dans la gare est beaucoup plus stricte et laisse un impression de molesse... (d'où d'ailleurs ma question sur l'entrainement du personnel de police).

ils ont un manuel d'entrainement fourni 2 ou 3 exercices !! deja qu'ils faut qu'ils se fadent le code penal en un an!!!!!!!!!!!!!!
faut pas rever!
perso controler sur le parking du taf dans la voiture a l'arret portiere ouverte(parking prive!!)
vous avez un couteau ?
- oui
- en plus des outils dans la voiture
ho une batte de base ball
ben oui c'etait pour la pignatta de ma niece de 8 ans !!!
c'est une arme (la gueule de l'arme)
votre couteau c'est un couteau de combat (la gueule du couteau de combat!!!=)
pour precision couteau de combat alinea 1 de la 6 eme categorie
tout couteau poignard possedant une semi garde ou garde double et comportant un double ou contre tranchant affuter ou non
moi je vois pas de contre tranchant monsieur et je m'en sers au taf!!!
-et vous avez des outils dans le coffre c pour quoi!!pour rentrer chez les gens???

- quoi??? ca va pas non??
-vous vous droguez?
-non
-vous étés sur ???
- plus que sur oui!!!
-vous travaillez en cuisine la journée a 90 degrés juste pour voir et a l'extérieur il fait 36 pour voir!! y'a pas la clim!!
- excusez mr l'agent mais les barres de fer sur le siège arrière par contre ce ne sont pas des armes??
- réponses non!
- par contre la batte si alors qu'elle n'a pas servi!!
- puisqu'il faut qu'elle serve comme arme pour en devenir une!!
bref vous balader pas en chemise hawaïenne et chapeau l'été surtout si vous portez des favoris un bouc et que vous roulez a l'arrêt en 205 sur un parking prive car vous vous retrouvez au commissariat avec la total et une menace de garde a vue au dessus de la tronche!
résultat pas de garde a vue ! la batte au revoir le surin au revoir!
après vous êtes convoques prise d'empreinte photos .....
puis au tribunal un gentil avocat mandates par le procureur vous dits qu'ils avaient pas le droit y'avait pas flagrant délit vous avez donne le couteau par vous mêmes ils auraient pas du faire une procédure!!
et vous avez pas fait de garde a vue ??? ben non deja ils avaient faut et le chef de poste a mais vous êtes pas le fils d'un ancien fonctionnaire
et votre papa qu'est ce qui va dire?
JE SAIS PAS QUE VOUS FAITES VOTRE BOULOT COMME DES BILLES CERTAINEMENT
bon ben bonne soirée!!
le pire c'est de faire 5 bornes a pied pour retourner au taf!!
moralité quand t'as une sale tête et bien tu y" a droit avec du recul et la prochaine fois si ils me sortent que je me drogue et qu'ils ne font pas de test je les poursuis pour diffamation et pour délit de faciès!!
le problème ce n'est pas la loi bien sur elle existe même si je vous le rappel elle a été mis en place sous le régime de vichy par l'occupant allemand!(d'ailleurs le représentant du procureur m'a confié que c'était une honte de conservé cette loi en France depuis le temps!!
et le comble est que ce fonctionnaire de police zélé m'a dit un opinel a virole même un n°12 c'est mieux ( bizarre y'a un cran d'arrêt dessus et interdit au port aussi !!!)bonjour la connaissance de la loi !!
non sur vous portez une bouse de chez pradel du siècle dernier ou un suisse voir un laguiole et tombe surtout sur le bon fonctionnaire voila c'est tout!

sebastienb a écrit:

A titre d'information vous-êtes vous déjà fait fouiller ? Si oui dans quelles circonstances ?

Perso jamais été fouillé. Par contre j'ai fait sonner le portique au tribunal d'instance du fait de mon couteau contenu dans ma pochette EDC elle-même contenue dans mon sac. J'ai été franc et souriant, les policiers (je crois que ce sont des policiers ?) m'ont pris le couteau et me l'ont rendu à la sortie en souriant. Bon j'y allait pas pour un litige mais pour signer un PACS avec ma compagne

Question pour Gurvan, à moins qu'il faille créer un nouveau topic : les sprays OC/CS et les kubotans bien qu'interdits de port sont-il mieux ou moins bien tolérés des fonctionnaires de police ? (Je parle ici du cas d'un citoyen honnête contrôlé, sans flagrance, sans altercation préalable)

t'auras le droit a un port d'arme illégale ce sont des armes de 6 eme catégorie comme les couteaux!

t'auras le droit a un port d'arme illégale ce sont des armes de 6 eme catégorie comme les couteaux!

Oui coté juridique je sais bien, ma question posait sur l'appréciation personnelle des fonctionnaires de police face à ces outils.

DEAD a écrit:bah ... des policiers qui tombent sur une arme, c'est minimum saisie de l'arme (et plus si affinités).

Des policiers qui tombent sur un couteau pliant... bon... selon la tête du client, une fois sur deux ça passe. Sauf qu'un pliant doté d'un systeme wave, c'est fait pour une ouverture explosive, donc clairement, c'est une arme.

De plus, un pliant wave, c'est une ouverture explosive et donc un risque pour le personnel de terrain qui peut ne rien voir venir pendant une interpellation...

Pour résumer, les policiers connaissent ils les armes susceptibles de circuler dans la rue ?

Le système wave permet aussi une ouverture à une main et c'est très pratique quand tu ne peux pas lâcher ce que tu as et devoir couper de l'autre

sebastienb a écrit:

A titre d'information vous-êtes vous déjà fait fouiller ? Si oui dans quelles circonstances ?

Perso jamais été fouillé. Par contre j'ai fait sonner le portique au tribunal d'instance du fait de mon couteau contenu dans ma pochette EDC elle-même contenue dans mon sac. J'ai été franc et souriant, les policiers (je crois que ce sont des policiers ?) m'ont pris le couteau et me l'ont rendu à la sortie en souriant. Bon j'y allait pas pour un litige mais pour signer un PACS avec ma compagne

Question pour Gurvan, à moins qu'il faille créer un nouveau topic : les sprays OC/CS et les kubotans bien qu'interdits de port sont-il mieux ou moins bien tolérés des fonctionnaires de police ? (Je parle ici du cas d'un citoyen honnête contrôlé, sans flagrance, sans altercation préalable)

Pour ce qui est des bombes CS/OC, certains policiers les saisissent car ils considèrent ça comme dangereux, idem pour le Kubotan. Tout dépends du contrôle, des lieux, de l'ambiance de ce dernier, du pourquoi ce contrôle etc etc ... en fait c'est et ça reste à l'appréciation du fonctionnaire...

sebastienb a écrit:

t'auras le droit a un port d'arme illégale ce sont des armes de 6 eme catégorie comme les couteaux!

Oui coté juridique je sais bien, ma question posait sur l'appréciation personnelle des fonctionnaires de police face à ces outils.

voir ma réponse ci-dessus