Saisie de couteaux !

DEAD a écrit:le fer à repasser ?!

eh oui l'une des armes employees le plus souvent dans les crimes domestique
c pas leger ces trucs et assez lethal en fait!!!
sinon ca fait des jolis burning tribaux sans la vapeur!

Ah Gwapo66

Il s'est déjà illustré sur un autre thread... ...

sinon moi le gugu je le sent bien dans le gipgn moi??

le quoi gipgn ???? qu'est ce que c'est .......

Gurvan a écrit:le quoi gipgn ???? qu'est ce que c'est .......

C'est la section corse dans la police nationale.

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explique par ce que là j'imprime plus !!!

Ah le GIPN , ouais je n'y étais pas !!! et qui y serait ???

DEAD a écrit:

Gurvan a écrit:le quoi gipgn ???? qu'est ce que c'est .......

C'est la section corse dans la police nationale.

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meuh non c'est le groupe d'intervention parachutite de la gendarmerie nationale !!!!!!!!!

ben toi non a moins que tu ne sois que militaire !?????

What ?!

L'embrouille totale.

aldo raines a écrit:

DEAD a écrit:

Gurvan a écrit:le quoi gipgn ???? qu'est ce que c'est .......

C'est la section corse dans la police nationale.

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meuh non c'est le groupe d'intervention parachutite de la gendarmerie nationale !!!!!!!!!

Tu voulais parler de l'Escadron Parachutiste Intervention de la Gendarmerie Nationale !!!! sache qu'il n'existe plus, depuis que le GIGN est passé Légion de Gendarmerie, ils ne forment plus qu'une seule et même entité

aldo raines a écrit:ben toi non a moins que tu ne sois que militaire !?????

Je ne suis plus militaire, et je ne suis pas gendarme non plus, il ne te reste que la police ....

DEAD a écrit:What ?!

L'embrouille totale.

lol ca devient pourk prout lol

bon en en etait ou lol

Gurvan a écrit:

aldo raines a écrit:

DEAD a écrit:

Gurvan a écrit:le quoi gipgn ???? qu'est ce que c'est .......

C'est la section corse dans la police nationale.

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meuh non c'est le groupe d'intervention parachutite de la gendarmerie nationale !!!!!!!!!

Tu voulais parler de l'Escadron Parachutiste Intervention de la Gendarmerie Nationale !!!! sache qu'il n'existe plus, depuis que le GIGN est passé Légion de Gendarmerie, ils ne forment plus qu'une seule et même entité

aldo raines a écrit:ben toi non a moins que tu ne sois que militaire !?????

Je ne suis plus militaire, et je ne suis pas gendarme non plus, il ne te reste que la police ....

voila poulet(sans arriere penser hein) le vieux en etait hein donc je connais lol!!

tu sais d'où vient l'expression poulet en parlant des flics ???

Gurvan a écrit:tu sais d'où vient l'expression poulet en parlant des flics ???

ouip a causes des anciens vehicules de police

Non pas du tout, la préfecture de police de paris est construite sur l'ancien marché aux volailles de paris au moyen age. Voilà le pourquoi du poulet !!

Pour en revenir à la 6ème catégorie c'est une liste non exhaustive donc tout ce qui, selon le point de vue du représentant de la loi, peut porter atteinte à la sécurité publique rentre dans cette catégorie.
Donc ça dépend du représentant et du contexte :
Un couteau suisse dans un musée
Un pliant tactique en ville
Une hache à la campagne

anonim39 a écrit:Pour en revenir à la 6ème catégorie c'est une liste non exhaustive donc tout ce qui, selon le point de vue du représentant de la loi, peut porter atteinte à la sécurité publique rentre dans cette catégorie.
Donc ça dépend du représentant et du contexte :
Un couteau suisse dans un musée
Un pliant tactique en ville
Une hache à la campagne

un limonadier dans une cava a vin

Gurvan a écrit:Non pas du tout, la préfecture de police de paris est construite sur l'ancien marché aux volailles de paris au moyen age. Voilà le pourquoi du poulet !!

ah oui!!!!! c vrai!!
22 aussi les vla y'a plusieurs theorie

les condes ca c'est la brigade des moeurs;boeuf carotte igs;les roussins a cause de l'ancien kepis ou chapeau!
par contre duls chtard ben la je vois pas mais bon

tient dailleurs,je m'adresses a ceux travaillant dans les forces de l'ordres: si vous controlez une personne,qui a l'air pas mêchante, qui a un couteau,et qui s'en sert en edc (qu'il donne des explication,tout ça,qu'il s'énerve pas etc..) Vous qui savez ce que c'est, vous lui confisquez son jolie couteau ou pas (si vous pensez vraiment cette personne de bonne foi)??

aldo raines a écrit:
22 aussi

22 c'était pas l'ancien numéro pour appeler la police??

Gurvan a écrit:moi aussi j'ai eu mon Ka bar à 14 ou 15 ans chez les scouts. Mais notre ami aime bien la polémique, il vient essayer de mettre le brun ici et il repart aussi vite qu'il est venu. C'est un troll qui hante la toile, c'est pour ça pas d'énervement, il ne le mérite pas . D'ailleurs soit maman est venue lui rappeler l'heure, soit il sort le chien ... Le problème de ce genre de type c'est la désinformation qu'il véhicule, le reste ce n'est que de la littérature ...

Je ne suis pas un troll simplement tu es fort pour te la péter devant les petits jeunes du forum mais tes connaissances sont très très limités.

gwapo66 a écrit:

Gurvan a écrit:moi aussi j'ai eu mon Ka bar à 14 ou 15 ans chez les scouts. Mais notre ami aime bien la polémique, il vient essayer de mettre le brun ici et il repart aussi vite qu'il est venu. C'est un troll qui hante la toile, c'est pour ça pas d'énervement, il ne le mérite pas . D'ailleurs soit maman est venue lui rappeler l'heure, soit il sort le chien ... Le problème de ce genre de type c'est la désinformation qu'il véhicule, le reste ce n'est que de la littérature ...

Je ne suis pas un troll simplement tu es fort pour te la péter devant les petits jeunes du forum mais tes connaissances sont très très limités.

Tu me rassure là... tu sais personne n'a la connaissance universel.Donc à part cracher ton fiel et ta haine et raconter des conneries, tu n'apporte pas grand chose non plus. Plutôt que d'encourager des jeunes à se baladé avec des couteaux en ville, tu ferais mieux d'avoir un discours plus posé et moins équivoque.

Quand on ne sait qu'une partie des choses, on évite de le dire et au moins on ne passe pas pour un imbécile. Ce qui me déplait en plus dans ton discours, c'est que tu ne parle que des jeunes, hors il y a ici des adultes qui ont de l'expérience et du savoir, et tu crois qu'ils m'ont attendus pour prendre leurs décisions et faire leurs expériences.... Non je ne pense pas, car ici vois tu as toutes les couches de la société, sans distinctions de races, de couleurs ou de religions, par ce que tout le monde s'en moque, d'où une certaine intelligence des membres du forum. Tu ferais bien d'en prendre exemple, je suis sûr que toi aussi tu es quelqu'un d'intelligent, érudit et qui a des expériences à racontées, par contre si c'est pour tiré sur l'ambulance, je te l'ai déjà dit, tu te trompe de forum ... Réfléchis bien, je ne suis pas pour la répression et surtout pas contre la pensée, par contre quelqu'un qui campe sur des idées réac et qui veux absolument mettre le bazzard ici, va tôt ou tard me rencontré sur son chemin, car telle est le rôle que m'ont donner les administrateurs ici.

Non je ne pense pas, car ici vois tu as toutes les couches de la société, sans distinctions de races, de couleurs ou de religions, par ce que tout le monde s'en moque, d'où une certaine intelligence des membres du forum.

J'en connais qui vont se sentir rassurés de figurer parmi les cons .

Bon trêve de plaisanteries, Gwapo66 tu sembles foutre moins la merde sur Kwoon, est ce que tu pourrais adopter le même ton ici. C'est à dire manifester un minimum de respect pour ton interlocuteur, même si tu n'es pas d'accord avec lui et éviter au maximum les attaques ad-hominem qui passent toujours très mal.

Enfin bref, si tu continues comme ça à jouer les chieurs je vais certainement pas hésiter à jouer mon faillot pour que les admins te virent.

Allez, on va se rasséréner et tenter une synthèse sur les armes de 6ième catégorie (certes ça a déjà été fait ici, mais il semble utile de le rappeler)

1/ la base légale : on le trouve dans l’article 2 du décret 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munition) sont des armes de 6ème catégorie.

« - Paragraphe 1 :
Tous les objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique et notamment les baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux poignards, matraques, casse-tête, cannes à épées, cannes plombées et ferrées, sauf celles qui ne sont ferrées qu'à un bout, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jets, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques.

le paragraphe 1 distingue donc les armes de 6ième par nature (la liste énumérée, dont effectivement la définition du poignard et couteaux poignard est définit par le code des douanes) MAIS AUSSI et surtout tout objet susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique. C'est le cas des armes par destinations ou par extension, quand bien même elles ne seraient pas énumérées dans la liste qui donc n'est pas exhaustive. On peut donc considérer qu'a maxima, tout couteau peut entrer dans cette catégorie.

le paragraphe 2 concerne les aérosols :

Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes classés dans cette catégorie
par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres
chargés de l'industrie et des douanes, soit article 12 de l'arrêté du 11 septembre
1995 relatif au classement de certains matériels, armes et munitions

Cet arrêté précise que :
1) tant que les caractéristiques de classement au titre du décret du 18 avril 1939 d'un générateur d'aérosol lacrymogène ou incapacitant n'ont pas été définies, ces générateurs sont classés en 6ème catégorie, sous réserve de toute autre disposition réglementaire applicable aux générateurs d'aérosols, ces caractéristiques sont définies par arrêté du ministre de la défense après avis de la commission interministérielle prévue à l'article 5 du décret du 6 mai 1995.
2) Les générateurs d'aérosol lacrymogènes ou incapacitants à base de CS
(orthochlorobenzylidène) concentré à plus de 2 % dont le volume de remplissage est supérieur à 100 ml ou dont le débit instantané à la valve est supérieur à 60 grammes par seconde mesuré sous une température atmosphérique de 20°C sont classés en 6ème catégorie en application du paragraphe 2 de la 6ème catégorie du décret du 6 mai 1995.
Pour conclure, on peut retenir que TOUTES LES BOMBES AEROSOLS DE DEFENSE appartiennent à la 6ième, qu'elles soient nommément désignées ou non en fonction de leurs caractéristiques.

L'acquisition de ces armes de 6ième est libre pour les majeurs et subordonnée à la présentation d'une licence sportive/permis de chasse/ autorisation du responsable légal pour les mineurs de plus de 16 ans, et interdite pour les mineurs de moins de 16 ans.
Idem pour la détention.

* En matière pénale, le port et le transport sont distinct, mais les deux sont prohibés en principes. Plus précisément :
* le port des armes de 6ième nommément énumérées au paragraphe 1: prohibé
* le port des armes de 6ième qui ne sont pas nommément énuméré : soumis à motif légitime.
* port et transport de toutes armes de 6ième (nommément désignées ou non) : soumis à motif légitime.
La légitimité du transport sera considérée au cas par cas par les forces de l'ordre et/ou le juge en fonction du contexte et des explications de l'intéressé.
L'infraction sera un délit pénal.

* En matière douanière : il n'y a pas de notion de port ou de transport, mais de circulation sans justificatif de marchandises prohibées
. Il convient en cas de contrôle de pour voir présenter un justificatif d'origine communautaire ET un justificatif d'origine nationale pour qu'il n'y ait pas d'infraction.
il s'agit d'un délit douanier (différent du pénal). Si il y a présentation des justificatifs exigés qui ferait tombé l'infraction douanière, l'infraction pénale subsiste et peut être dénoncée auprès du procureur selon les disposition de l'article 40 du CCP

Je n'ai pas connaissance d'autorisation préalable à demander au service des douanes pour l'importation d'armes de 6ième catégorie. L'AIMG (autorisation d'importation de Matériel de Guerre) étant réservée à d'autre catégorie.
L'importation reste soumise à déclaration.


En espérant être parvenu à faire le tour quasi exhaustif de la législation sans entrer bien sûr dans les cas qui s'analyse au cas par cas.
Bonne lecture

Je vois pas trop l'intérêt de discuter à ce point des lois dans la mesure où elles ne sont pas réellement appliquées mais juste là pour pouvoir être utilisées en cas de problème.

réponse de LaPalice "nul n'est censé ignorer les lois ou la loi" et il y a tellement de fausses informations sur le net, que le fait de retranscrire ou apporté un peu de lumière sur les textes de lois, évitera certainement à certains de nos membres d'avoir un jour des soucis, où encore de savoir y faire face le cas échéant.

justement, comme ça dépend de l'agent de controle (mon poste est passer a la trappe entre 2 disputes discutions passionnante :
Si vous contrôlez une personne,qui a l'air pas méchante, qui a un couteau,et qui s'en sert en edc (qu'il donne des explication,tout ça,qu'il s'énerve pas etc..) Vous qui savez ce que c'est, vous lui confisquez son jolie couteau ou pas (si vous pensez vraiment cette personne de bonne foi)??

@ gurvan : +1.

on est grand, on se prend par la main et on assume ses responsabilités en connaissance de cause... pas de désinformation, pas de moralisme (je serai mal placé!)... et je passe une autre raison qui serait sans doute trop personnelle (appelons ça Charte Marianne!!)

Ragnarök a écrit:justement, comme ça dépend de l'agent de controle (mon poste est passer a la trappe entre 2 disputes discutions passionnante :
Si vous contrôlez une personne,qui a l'air pas méchante, qui a un couteau,et qui s'en sert en edc (qu'il donne des explication,tout ça,qu'il s'énerve pas etc..) Vous qui savez ce que c'est, vous lui confisquez son jolie couteau ou pas (si vous pensez vraiment cette personne de bonne foi)??

Difficile de répondre à ta question car comme tu le dis ça va dépendre en partie de la sensibilité de la personne qui va te contrôler (en fonction de son vécu, du moment de la journée, de son humeur etc...)
Personnellement, je suis assez tolérant du fait que je porte au quotidien une lame sur moi et que je m'en sers comme un outil (je ne le perçois jamais comme une arme éventuelle). Sans éléments objectif, je considère la personne de bonne foi.
Par contre je connais un collègue qui s'est déjà fait planté par un tournevis et qui est beaucoup moins permissif que moi....